Comment renouveler ou entretenir son matériel ?
Un équipement utile, c’est un équipement adapté… durablement
Une aide technique n’est jamais figée dans le temps.
Elle peut devenir inadaptée, s’user, tomber en panne ou ne plus répondre aux besoins réels si la situation évolue. Or, trop souvent, les démarches de renouvellement ou de maintenance sont méconnues ou négligées.
Pourtant, vous avez des droits pour :
- faire entretenir votre matériel,
- le faire réparer en cas de dysfonctionnement,
- ou en demander le renouvellement lorsque cela est justifié.
Pourquoi renouveler une aide technique ?
Le renouvellement est justifié dans plusieurs situations :
- le matériel est devenu inadapté à vos capacités fonctionnelles,
- il est usé, obsolète ou difficilement réparable,
- votre environnement de vie ou vos besoins ont changé (nouvelle posture, changement de domicile, perte d’autonomie…).
Il n’est pas nécessaire d’attendre une panne complète pour faire une demande de remplacement.
L’objectif est toujours l’adéquation entre votre situation réelle et le matériel.
À quelle fréquence peut-on demander un renouvellement ?
Il n’existe pas de règle stricte universelle, mais certaines durées de renouvellement sont communément admises par les financeurs :
| Type de matériel | Délai moyen de renouvellement admis |
| Fauteuil roulant manuel | Tous les 5 ans |
| Fauteuil roulant électrique | Tous les 5 à 7 ans |
| Commande oculaire | Tous les 4 à 5 ans |
| Bras robotisé | Selon obsolescence ou panne |
| Lève-personne | Tous les 5 à 8 ans |
| Dispositif de communication | Tous les 3 à 5 ans (selon technologie) |
Un renouvellement peut également être accepté plus tôt si :
- le matériel est devenu inadapté,
- l’évolution de la pathologie le justifie,
- un devis d’entretien ou de réparation est supérieur au coût d’un remplacement.
Comment demander un renouvellement ?
Si vous êtes pris en charge par la MDPH (PCH)
Vous devez :
- présenter un nouveau devis du fournisseur,
- fournir une nouvelle prescription médicale justifiant le besoin,
- expliquer en quoi le matériel actuel n’est plus adapté,
- idéalement joindre un nouveau rapport ergothérapique.
Votre dossier devra être réexaminé par la CDAPH, même si vous êtes déjà bénéficiaire de la PCH.
Si vous êtes pris en charge par la CPAM (Assurance maladie)
Le matériel doit être listé dans la Liste des Produits et Prestations Remboursables (LPPR).
Le renouvellement est soumis à une nouvelle prescription médicale, à un devis actualisé et à l’accord préalable de la caisse.
La LPPR et les conditions de prise en charge sont disponibles ici :
https://www.ameli.fr/assure/remboursements/rembourse/produits-dispositifs-medicaux
L’entretien et la maintenance du matériel
En cas de location
Le fournisseur reste propriétaire du matériel. Il est donc :
- responsable de son entretien régulier,
- tenu d’intervenir en cas de panne,
- garant du remplacement du matériel s’il est irréparable.
Vérifiez bien les conditions du contrat de location (durée, délai d’intervention, frais de déplacement…).
En cas d’achat
Vous êtes propriétaire du matériel.
Vous avez alors intérêt à :
- conserver la facture et la garantie,
- souscrire un contrat de maintenance préventive si proposé,
- faire réaliser un entretien annuel pour les matériels complexes (fauteuils électriques, systèmes électroniques…).
Un défaut d’entretien peut parfois justifier un refus de prise en charge lors d’un renouvellement.
Et si le matériel ne convient plus ?
Plusieurs options sont possibles :
- demander une réévaluation par un ergothérapeute,
- solliciter une nouvelle prescription auprès de votre médecin (traitant ou spécialiste),
- joindre un courrier explicatif à votre dossier de demande MDPH ou CPAM.
Dans tous les cas, il est important de ne pas attendre une dégradation majeure de votre quotidien pour enclencher une procédure de remplacement.
Ressources utiles
- Liste LPPR à jour :
https://www.ameli.fr/assure/remboursements/rembourse/produits-dispositifs-medicaux - Trouver un ergothérapeute (annuaire des CICAT) :
https://cicat-occitanie.fr/ressources/annuaire-des-cicat/ - Guide sur la maintenance du matériel médical (recherche ANAP) :
https://anap.fr/s/toutes-les-publications - Contacts MDPH :
https://www.cnsa.fr/mdph
À retenir
- Une aide peut (et doit) être renouvelée si elle devient inadaptée ;
- L’entretien est essentiel, surtout pour les dispositifs électroniques ;
- Vous pouvez à tout moment demander une réévaluation fonctionnelle ;
- Un suivi médical ou ergothérapique régulier est recommandé.